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Dernière modification :
26 mars 2025
2024
Délibérations du Comité Syndical du 6 Décembre 2024
(publié le 11/12/2024 à 11:43)
Demarche_contrat-groupe_d_assurance_statutaire_portee_par_le_CDG-tampon.pdf
DM_budget-tampon.pdf
Marche_cybersecurite-tampon.pdf
Modification_des_durees_d_amortissement-tampon.pdf
Subvention_a_l_ISABTP-tampon.pdf
Reglement_Budgetaire_et_Financier___annexe-tampon.pdf
Convention_de_financement_tvx_extension_MDC-tampon.pdf
Modification_des_statuts-tampon.pdf
Convention_ACTEE-CHENE_2-tampon.pdf
Reglement_des_services-tampon.pdf
DOB_2025-tampon.pdf
Modificat___modalites_adhes___SITU__integrat___SIG_-tampon.pdf
Q___de_personnel_-_Creat___emploi_perm._assistant_RH-Formation__Pole_RH_-tampo.pdf
Q___de_personnel_-_Creat___emploi_perm._de_charge_d_etudes_en_urbanisme__SITU_.pdf
Q___de_personnel_-_Creat___emploi_perm._de_charge_d_etudes_formes_urbaines__SI.pdf
Q___de_personnel_-_Creat___emploi_perm._de_geomaticien__SITU_-tampon.pdf
Tarification_2025-tampon.pdf
Q___de_personnel_-_Extension_grade_suite_promot___interne__SIVRA_-tampon.pdf
Délibérations du Comité Syndical du 16 mai 2024
(publié le 29/05/2024 à 11:35)
1_Compte_Financier_Unique-tampon.pdf.pdf
2_Decision_modificative_du_budget-tampon.pdf.pdf
3_Autorisat___pr_signer_marches_assurances_et_avenants_eventuels-tampon.pdf
4_A_a_Q___de_pers.-Creat___emplois_perm._Inge-Tech._thermicien__SIPA_-tampon.pdf
5_A_b_Q___de_pers.-Creat___emplois_perm._Architecte__SIPA_-tampon.pdf
6_B_a_Q___de_pers.-Extens___de_grade_Pole_RH-Finances-tampon.pdfa.pdf
7_B_b_Q___de_pers.-Extens___de_grade_SIA-tampon.pdf
8_B_c_Q___de_pers.-Extens___de_grade_Postes_a_responsabilite-tampon.pdf
9_Prime_exceptionnelle_pouvoir_d_achat-tampon.pdf.pdf
Délibérations du Comité Syndical du 8 février 2024
(publié le 15/02/2024 à 16:05)
1_-_Reprise_anticipee_des_resultats.pdf
2_-_Budget_primitif_2024.pdf
3_-_Imputat___en_investissement_biens_meubles_unitaire_inf._a_500EUR_ttc.pdf
4_-_Creat___poste_perm._charge_etudes_SITU.pdf
5_-_Contrat_protect___sociale_complementaire.pdf
6_-_Subvent___a_l_APEMAC.pdf
2023
Délibérations du Comité Syndical du 8 décembre 2023
(publié le 20/12/2023 à 17:05)
1_Revis___reglement_intervent___SIVRA_-_Creat___abonnement_DECI-tampon.pdf
2_Q___de_personnel_-_Creat___emploi_perm._Geomaticien__SIN_-tampon.pdf
3_Q___de_personnel_-_Creat___emploi_perm._Architecte__SIPA_-tampon.pdf
4_Q___de_personnel_-_Creat___emploi_perm._inge-tech.batiment__SIPA_-tampon.pdf
5_Q___de_personnel-Creat___emploi_perm._instructeur_ADS-ass._etudes__SITU_-ta.pdf
6_Q___de_personnel_-_Extens___de_grade-tampon.pdf
7_Suppression_emplois_tableau_effectifs-tampon.pdf
8_Designat___referent_deontologue_des_elus_de_l_Agence-tampon.pdf
9_Offre_de_concours_au_CDG-tampon.pdf
10_DOB_2024-tampon.pdf
11_Tarification_2024-tampon.pdf
12_Subvention_ISABTP-tampon.pdf
Délibérations du Comité Syndical du 25 mai 2023
(publié le 02/06/2023 à 10:03)
1_Compte de gestion 2022
2_Compte administratif 2022
3_Affectation des résultats de l'exercice 2022
4_Décision modificative du budget
5_Compte financier unique
6_A_1_Q° de personne - Créat° emploi permanent de technicien informatique au SIN
6_A_2_Q° de personnel - Créat° emploi permanent de technicien/ingénieur bâtiment au SIPA
6_A_3_Q° de personnel - Créat° emploi permanent de chargé d'études au SITU
6_B_1_Q° de personnel - Extension de grade au SIN
7_Télétravail
Délibérations du Comité Syndical du 03 février 2023
(publié le 02/06/2023 à 15:04)
1-_Reprise_anticipee_des_resultats-20230203.pdf
2-_Budget_primitif_2023-20230203.pdf
3-_Imputation_en_investissement_des_biens_meubles-20230203.pdf
4_-_Subvention_APEMAC-20230203.pdf
5-_Extension_de_grade_sur_un_emploi_au_SIPA-20230203.pdf
6-_Autorisation_de_signer_un_marche_public-20230203.pdf
7-_Tarificat___mise_a_disposit___du_logiciel_instruct___autorisat___urba-20230203.pdf
8-Autorisat___au_Pdt_de_signer_un_partenartiat_avec_TE64_dispo._intrating-20230203.pdf
Bilan des services 2022
2022 <- 2017
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Année 2022
Comité Syndical du 9 décembre 2022 -
Compte rendu
et
Annexe 1
,
Annexe 2
,
Annexe 3
et
Annexe 4
Comité Syndical du 18 mai 2022 -
Compte rendu
Comité Syndical du 8 février 2022 -
Compte rendu
et
Bilan des services 2021
Année 2021
Comité Syndical du 8 décembre 2021 -
Compte rendu
et
Annexe
Comité Syndical du 22 septembre 2021 -
Compte rendu
Comité Syndical du 20 mai 2021 -
Compte rendu
Comité Syndical du 4 février 2021 -
Compte rendu
et
Bilan des services 2020
Année 2020
Comité syndical du 4 décembre 2020 -
Compte rendu
et
Annexe 1
,
Annexe 2
,
Annexe 3
,
Annexe 4
et
Annexe 5
Comité syndical du 16 octobre 2020 -
Compte rendu
Comité syndical du 3 juillet 2020 -
Compte rendu
et
Annexe 1
,
Annexe 2
Comité syndical du 6 février 2020 -
Compte rendu
Année 2019
Comité syndical du 6 décembre 2019 -
Compte rendu
Comité syndical du 27 septembre 2019 -
Compte rendu
Comité syndicat du 24 mai 2019 -
Compte rendu
et
Annexes
Comité syndicat du 5 février 2019 -
Compte rendu
et
Annexes
Année 2018
Comité syndicat du 7 décembre 2018 -
Compte rendu
et
Annexes
Comité syndicat du 17 mai 2018 -
Compte rendu
Comité syndicat du 2 février 2018 -
Compte rendu
Année 2017
Comité syndical du 5 décembre 2017 -
Compte rendu
Comité syndical du 23 mai 2017 -
Compte rendu
Comité syndical du 7 février 2017 -
Compte rendu
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