Nos structures
Maison des Communes
Centre de Gestion
CDG64
Association des Maires et Présidents de Communautés
ADM64
Comité d'Action Sociale du Personnel Territorial
CAS64
Annuaire des Maires
Recrutements
L'Actualité
Nous suivre
Espace collectivités
Rechercher
Toggle navigation
Accueil
L'Agence
Qu'est-ce que l'Agence
Les Élus parlent de l'Agence
Les statuts de l'Agence
Missions
Service Administratif
Service du Numérique
Service du Patrimoine et de l'Architecture
Service Territoires et Urbanisme
Service Voirie Réseaux Aménagement
Tarifs
Service Administratif
Service du Numérique
Service du Patrimoine et de l'Architecture
Service Territoires et Urbanisme
Service Voirie Réseaux Aménagement
Adhésion
Service Administratif
Service du Numérique
Service du Patrimoine et de l'Architecture
Service Territoires et Urbanisme
Service Voirie Réseaux Aménagement
Les élus
Le comité syndical
Composition
Délibérations
Le bureau
Composition
Délibérations
Les commissions
Décisions du Président
2024
Archives
La direction
Vos correspondants
Service Administratif
Service du Numérique
Service du Patrimoine et de l'Architecture
Service Territoires et Urbanisme
Service Voirie Réseaux Aménagement
Actualités de l'Agence
L'actualité
Archives
Revue de presse année en cours
Marchés publics
Recrutements
Service Administratif
Dernières parutions
Institutions
Administration générale
Finances et comptabilité
Services publics
Police
Services à la population
Urbanisme et cadre de vie
Biens, bâtiments et voies
Commande publique
Renseignements permanents
Service du Numérique
Actualités
Actions
Logiciels métier
Protocole COSOLUCE
Questions fréquentes
Zoom sur…
Numérisation des actes d'état-civil
Sites internet
Présentation
Réalisations
DPO / Protection des données
Développement applications
Travail à façon
Assistance
Formulaire de contact
Prise de contrôle à distance
Questions fréquentes matériel
Outils pratiques
Sauvegarde universelle
Formation
Présentation
Informations pratiques
Sécurité
Principes
Zoom sur…
Configuration minimale
CNIL
Newsletters
Service du Patrimoine et de l'Architecture
Actualités
Informations
Réalisations
Service Territoires et Urbanisme
Conseil en urbanisme
Planification territoriale
Accompagnement dans vos démarches
Carte des interventions
Application du droit des sols
Assistance offerte en matière d'instruction
Carte des interventions
L'information et la gestion du territoire
Géo 64
Les outils informatiques de facilitation de la gestion du territoire
Les captations aériennes par drone
Etudes d'aménagement liées au projet
Aménagement urbain
Financement de l'aménagement
Études connexes
Plans Communaux de Sauvegarde
Informations
Actualités
Newsletter
Questions/Réponses
Service Voirie Réseaux Aménagement
Espaces publics et aménagements paysagers
Réalisations
Informations
Voirie et ouvrages d'art
Réalisations
Informations
Adduction d'eau potable et assainissement
Réalisations
Informations
Défense extérieure contre l'incendie
Réalisations
Informations
L'Agence
Les élus
Le comité syndical
Délibérations
Délibérations
Imprimer la page
Diminuer la taille de la police
Augmenter la taille de la police
Dernière modification :
12 février 2025
2025
Délibérations du Comité Syndical du 5 février 2025
(publié le 11/02/2025 à 15:52)
1_Reprise_anticipe_des_resultats-tampon.pdf
2_Budget_primitif_2025-tampon.pdf
3_Imputat___investissement_biens_meubles_prix_unit_inf._500_euros-tampon.pdf
4_Subvention_a_l_APEMAC-tampon.pdf
5_Mandat_au_CDG_convent___participat___PSC-tampon.pdf
2024
Délibérations du Comité Syndical du 6 Décembre 2024
(publié le 11/12/2024 à 11:43)
Demarche_contrat-groupe_d_assurance_statutaire_portee_par_le_CDG-tampon.pdf
DM_budget-tampon.pdf
Marche_cybersecurite-tampon.pdf
Modification_des_durees_d_amortissement-tampon.pdf
Subvention_a_l_ISABTP-tampon.pdf
Reglement_Budgetaire_et_Financier___annexe-tampon.pdf
Convention_de_financement_tvx_extension_MDC-tampon.pdf
Modification_des_statuts-tampon.pdf
Convention_ACTEE-CHENE_2-tampon.pdf
Reglement_des_services-tampon.pdf
DOB_2025-tampon.pdf
Modificat___modalites_adhes___SITU__integrat___SIG_-tampon.pdf
Q___de_personnel_-_Creat___emploi_perm._assistant_RH-Formation__Pole_RH_-tampo.pdf
Q___de_personnel_-_Creat___emploi_perm._de_charge_d_etudes_en_urbanisme__SITU_.pdf
Q___de_personnel_-_Creat___emploi_perm._de_charge_d_etudes_formes_urbaines__SI.pdf
Q___de_personnel_-_Creat___emploi_perm._de_geomaticien__SITU_-tampon.pdf
Tarification_2025-tampon.pdf
Q___de_personnel_-_Extension_grade_suite_promot___interne__SIVRA_-tampon.pdf
Délibérations du Comité Syndical du 16 mai 2024
(publié le 29/05/2024 à 11:35)
1_Compte_Financier_Unique-tampon.pdf.pdf
2_Decision_modificative_du_budget-tampon.pdf.pdf
3_Autorisat___pr_signer_marches_assurances_et_avenants_eventuels-tampon.pdf
4_A_a_Q___de_pers.-Creat___emplois_perm._Inge-Tech._thermicien__SIPA_-tampon.pdf
5_A_b_Q___de_pers.-Creat___emplois_perm._Architecte__SIPA_-tampon.pdf
6_B_a_Q___de_pers.-Extens___de_grade_Pole_RH-Finances-tampon.pdfa.pdf
7_B_b_Q___de_pers.-Extens___de_grade_SIA-tampon.pdf
8_B_c_Q___de_pers.-Extens___de_grade_Postes_a_responsabilite-tampon.pdf
9_Prime_exceptionnelle_pouvoir_d_achat-tampon.pdf.pdf
Délibérations du Comité Syndical du 8 février 2024
(publié le 15/02/2024 à 16:05)
1_-_Reprise_anticipee_des_resultats.pdf
2_-_Budget_primitif_2024.pdf
3_-_Imputat___en_investissement_biens_meubles_unitaire_inf._a_500EUR_ttc.pdf
4_-_Creat___poste_perm._charge_etudes_SITU.pdf
5_-_Contrat_protect___sociale_complementaire.pdf
6_-_Subvent___a_l_APEMAC.pdf
2023
Délibérations du Comité Syndical du 8 décembre 2023
(publié le 20/12/2023 à 17:05)
1_Revis___reglement_intervent___SIVRA_-_Creat___abonnement_DECI-tampon.pdf
2_Q___de_personnel_-_Creat___emploi_perm._Geomaticien__SIN_-tampon.pdf
3_Q___de_personnel_-_Creat___emploi_perm._Architecte__SIPA_-tampon.pdf
4_Q___de_personnel_-_Creat___emploi_perm._inge-tech.batiment__SIPA_-tampon.pdf
5_Q___de_personnel-Creat___emploi_perm._instructeur_ADS-ass._etudes__SITU_-ta.pdf
6_Q___de_personnel_-_Extens___de_grade-tampon.pdf
7_Suppression_emplois_tableau_effectifs-tampon.pdf
8_Designat___referent_deontologue_des_elus_de_l_Agence-tampon.pdf
9_Offre_de_concours_au_CDG-tampon.pdf
10_DOB_2024-tampon.pdf
11_Tarification_2024-tampon.pdf
12_Subvention_ISABTP-tampon.pdf
Délibérations du Comité Syndical du 25 mai 2023
(publié le 02/06/2023 à 10:03)
1_Compte de gestion 2022
2_Compte administratif 2022
3_Affectation des résultats de l'exercice 2022
4_Décision modificative du budget
5_Compte financier unique
6_A_1_Q° de personne - Créat° emploi permanent de technicien informatique au SIN
6_A_2_Q° de personnel - Créat° emploi permanent de technicien/ingénieur bâtiment au SIPA
6_A_3_Q° de personnel - Créat° emploi permanent de chargé d'études au SITU
6_B_1_Q° de personnel - Extension de grade au SIN
7_Télétravail
Comité Syndical du 03 février 2023
(publié le 02/06/2023 à 15:04)
Compte-rendu
Bilan des services 2022
Archives
Tout déplier
|
Tout replier
Année 2022
Comité Syndical du 9 décembre 2022 -
Compte rendu
et
Annexe 1
,
Annexe 2
,
Annexe 3
et
Annexe 4
Comité Syndical du 18 mai 2022 -
Compte rendu
Comité Syndical du 8 février 2022 -
Compte rendu
et
Bilan des services 2021
Année 2021
Comité Syndical du 8 décembre 2021 -
Compte rendu
et
Annexe
Comité Syndical du 22 septembre 2021 -
Compte rendu
Comité Syndical du 20 mai 2021 -
Compte rendu
Comité Syndical du 4 février 2021 -
Compte rendu
et
Bilan des services 2020
Année 2020
Comité syndical du 4 décembre 2020 -
Compte rendu
et
Annexe 1
,
Annexe 2
,
Annexe 3
,
Annexe 4
et
Annexe 5
Comité syndical du 16 octobre 2020 -
Compte rendu
Comité syndical du 3 juillet 2020 -
Compte rendu
et
Annexe 1
,
Annexe 2
Comité syndical du 6 février 2020 -
Compte rendu
Année 2019
Comité syndical du 6 décembre 2019 -
Compte rendu
Comité syndical du 27 septembre 2019 -
Compte rendu
Comité syndicat du 24 mai 2019 -
Compte rendu
et
Annexes
Comité syndicat du 5 février 2019 -
Compte rendu
et
Annexes
Année 2018
Comité syndicat du 7 décembre 2018 -
Compte rendu
et
Annexes
Comité syndicat du 17 mai 2018 -
Compte rendu
Comité syndicat du 2 février 2018 -
Compte rendu
Année 2017
Comité syndical du 5 décembre 2017 -
Compte rendu
Comité syndical du 23 mai 2017 -
Compte rendu
Comité syndical du 7 février 2017 -
Compte rendu
Menu
Qu'est-ce que l'Agence
Les Élus parlent de l'Agence
Les statuts de l'Agence
Missions
Service Administratif
Service du Numérique
Service du Patrimoine et de l'Architecture
Service Territoires et Urbanisme
Service Voirie Réseaux Aménagement
Tarifs
Service Administratif
Service du Numérique
Service du Patrimoine et de l'Architecture
Service Territoires et Urbanisme
Service Voirie Réseaux Aménagement
Adhésion
Service Administratif
Service du Numérique
Service du Patrimoine et de l'Architecture
Service Territoires et Urbanisme
Service Voirie Réseaux Aménagement
Les élus
Le comité syndical
Composition
Délibérations
Le bureau
Composition
Délibérations
Les commissions
Décisions du Président
2024
Archives
La direction
Vos correspondants
Service Administratif
Service du Numérique
Service du Patrimoine et de l'Architecture
Service Territoires et Urbanisme
Service Voirie Réseaux Aménagement
Actualités de l'Agence
L'actualité
Archives
Revue de presse année en cours
Marchés publics
Recrutements
Annuaire des Maires
Recrutements
L'Actualité
Nous suivre